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Explosion des marchandises de contrefaçon par le fret express

La Commission européenne tire la sonnette d’alarme en publiant de nouveaux chiffres indiquant que le nombre d’interceptions de marchandises de contrefaçon importées dans l’UE a augmenté en raison de la multiplication du nombre de petits colis acheminés par la poste ou les services de fret express. Des colis d’une valeur de près de 740 millions euros ont été interceptées par les douanes de l’UE en 2018.

Les chiffres relatifs à la retenue des marchandises saisies ont grimpé de 57 433 en 2017 à 69 354 en 2018, bien que le volume total d’articles retenus ait régressé par rapport aux années précédentes. Près de 27 millions d’articles portant atteinte aux droits de propriété intellectuelle (DPI), d’une valeur marchande de l’ordre de 740 millions €, ont été retenus en 2018.

Pierre Moscovici, commissaire chargé des affaires économiques et financières, de la fiscalité et des douanes, a déclaré à ce propos : « Les agents douaniers de toute l’UE font preuve d’efficacité dans le cadre de la détection et de la saisie de marchandises de contrefaçon qui sont souvent dangereuses pour les consommateurs. La protection de l’intégrité de notre marché unique et de l’union douanière ainsi que le contrôle du respect effectif des droits de propriété intellectuelle au sein de la chaîne d’approvisionnement internationale figurent également au rang de nos priorités. Nous devons continuer à redoubler d’efforts pour lutter contre la contrefaçon et le piratage.»

Les catégories d’articles retenus qui arrivent en tête sont les cigarettes, qui représentent 15 % du volume total des articles retenus. Celles-ci sont suivies par les jouets (14 %), les matériaux d’emballage (9 %), les étiquettes et les autocollants (9 %) et les vêtements (8 %). Quant aux produits destinés à un usage domestique personnel au quotidien tels que les articles cosmétiques, les médicaments, les jouets, les appareils ménagers électriques, ils représentent près de 37 % du volume total des articles retenus.

La Chine reste le principal pays d’origine des marchandises portant atteinte aux droits de propriété intellectuelle. La Macédoine du Nord est le principal pays d’origine des boissons alcooliques de contrefaçon. La Turquie arrive en tête des pays d’origine des autres boissons, des parfums et des cosmétiques. Les douanes de l’UE ont trouvé un grand nombre de montres, de téléphones portables et d’accessoires, de cartouches d’encre et de toners, de CD/DVD, d’étiquettes et d’autocollants de contrefaçon originaires de Hong Kong (Chine). Le principal pays d’origine pour le matériel informatique est l’Inde, pour les cigarettes, le Cambodge et pour les matériaux d’emballage, la Bosnie-Herzégovine.

En novembre 2017, la Commission a adopté un ensemble complet de mesures destinées à améliorer encore davantage l’application et le contrôle du respect des droits de propriété intellectuelle et à redoubler d’efforts dans la lutte contre la contrefaçon et le piratage. Cette initiative a été suivie en 2018 par un nouveau plan d’action des douanes de l’UE destiné à lutter contre les violations des droits de propriété intellectuelle pour la période 2018-2022, qui a désormais été adopté par le Conseil.

Une étude précédente a également montré que les marchandises de contrefaçon occasionnent chaque année une diminution des ventes directes pour les entreprises de l’UE à hauteur de 56 milliards €, ce qui correspond à une perte de près de 468 000 emplois. Si l’on ajoute à cela les répercussions sur d’autres secteurs, le manque à gagner s’élève au total à 92 milliards €.

(avec Commission européenne)

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